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Le Panneau Solaire

Conditions générales d'utilisation

En vigueur au 13/05/2026.

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1. Éditeur

Le site est édité par Le Panneau Solaire. Pour toute demande, contactez contact@lepanneausolaire.fr.

2. Hébergeur

Railway Corp., 548 Market St, PMB 32938, San Francisco, CA 94104, États-Unis — railway.com.

3. Objet du site

Le site a pour objet de fournir une information éditoriale sur les panneaux solaires photovoltaïques et de mettre en relation des particuliers ou professionnels avec des installateurs qualifiés via un formulaire de demande de devis.

4. Accès au service

Le service est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès Internet. Les frais de connexion sont à votre charge. Nous nous réservons le droit d'interrompre temporairement l'accès pour maintenance ou en cas de force majeure.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, structure, code source) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Responsabilité

Les informations sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un conseil professionnel personnalisé. Nous ne pouvons garantir l'exactitude exhaustive des contenus à tout moment.

7. Données personnelles

Le traitement des données est détaillé dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relèvera, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes du ressort du tribunal du siège de l'éditeur.